Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERGICULTEUR
EnerBIOflex, SAS

Numéro de dépôt :
4345239
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
ENERGICULTEUR de EnerBIOflex

Présentation de la marque ENERGICULTEUR

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EnerBIOflex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EnerBIOflex domicilié(e) 9 rue de la prairie - 60650 - Saint-paul - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 364 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Demeiller domicilié(e) 9 RUE de la prairie - 60650 - Saint Paul - France.

La marque ENERGICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGICULTEUR arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

EnerBIOflex a également déposé les autres marques suivantes : PeRSEvert , AGRIWORK


EnerBIOflex, SAS - 9 rue de la prairie - 60650 - Saint-paul - France - SIREN 823364351


M. Etienne Demeiller - 9 RUE de la prairie - 60650 - Saint Paul - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .